neiges
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inscrit le 28/2/02
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Hé,hé tenez vous sur vos gardes, maitrisez vos claviers

"Le tribunal correctionnel d'Avignon a condamné à 500€ d'amende un Cavaillonnais de 27 ans, qui s'était plaint sur un forum de discussion de l'attitude d'un constructeur de maisons individuelles de Pernes-les-Fontaines.

Le tribunal a également obligé l'hébergeur (Yahoo) de publier le jugement sur sa page d'accueil pendant un mois"
Javotte
Javotte

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neiges (07 juin 2008 23 h 49) disait:

Hé,hé tenez vous sur vos gardes, maitrisez vos claviers

"Le tribunal correctionnel d'Avignon a condamné à 500€ d'amende un Cavaillonnais de 27 ans, qui s'était plaint sur un forum de discussion de l'attitude d'un constructeur de maisons individuelles de Pernes-les-Fontaines.

Le tribunal a également obligé l'hébergeur (Yahoo) de publier le jugement sur sa page d'accueil pendant un mois"


Qu'il fasse appel!
Ca lui coutera encore plus cher!! :p
topgun
topgun

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Ben perso je ne trouve ça pas trop onéreux la diffamation sur le net!
ça risque plutôt d'encourager la pratique à ce tarif
seb_gb
seb_gb

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c est bizarre, le type a du s acharner parce qu il y en a un paquet qui pourrait etre mis à l amende alors...
phil6611
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seb_gb (08 juin 2008 01 h 10) disait:

c est bizarre, le type a du s acharner parce qu il y en a un paquet qui pourrait etre mis à l amende alors...


quand tu as des preuves tu ne risques pas grand chose: tu passe de diffamateur à informateur....


qu'en pense maître Javotte? ;)
Javotte
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phil6611 (08 juin 2008 11 h 14) disait:

seb_gb (08 juin 2008 01 h 10) disait:

c est bizarre, le type a du s acharner parce qu il y en a un paquet qui pourrait etre mis à l amende alors...


quand tu as des preuves tu ne risques pas grand chose: tu passe de diffamateur à informateur....


qu'en pense maître Javotte? ;)


Tout à fait cher client. :)
La diffamation c'est justement le fait d'avancer une info dégradante ou déshonorante sur quelqu'un sans avoir de preuve.
phil6611
phil6611
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Javotte (08 juin 2008 11 h 20) disait:



Tout à fait cher client. :)
La diffamation c'est justement le fait d'avancer une info dégradante ou déshonorante sur quelqu'un sans avoir de preuve.


j'aurai du faire avocat, je serai pété de thunes :p:p;);)
max_rastafarider
max_rastafarider

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Faut que je retrouve ma photo truquée par Moot.
:-)
Straight-Down
Straight-Down

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max_rastafarider (08 juin 2008 11 h 36) disait:

Faut que je retrouve ma photo truquée par Moot.
:-)


N'attends pas que les deux lascars arrivent chez toi, apres tu ne pourras plus faire valoir que la photo est truquée! ;)
Javotte
Javotte

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phil6611 (08 juin 2008 11 h 25) disait:

Javotte (08 juin 2008 11 h 20) disait:



Tout à fait cher client. :)
La diffamation c'est justement le fait d'avancer une info dégradante ou déshonorante sur quelqu'un sans avoir de preuve.


j'aurai du faire avocat, je serai pété de thunes :p:p;);)


Tu parles!!
Si quelqu'un veut vraiment gagner de l'argent, je lui conseille autre chose :D
Mr_Moot
Mr_Moot

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max_rastafarider disait:
Faut que je retrouve ma photo truquée par Moot.
La photo en question n'est pas une info sur toi. Et quant à parler de "prouver" ou "ne pas prouver" une photo, j'en ris d'avance. Mais dis donc, ça t'a traumatisé, mon bichounet :p ?
sandydidou
sandydidou

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C'est honteux ce type de condamnation, les gens cherchent vraiment à faire du fric à tout prix. Internet peut-être un immense espace de liberté et la liberté passe aussi par le droit de dire ce que l'on veut. Mais trop de gens ont peur de cela. Chuis écoeurée.
Mr_Moot
Mr_Moot

inscrit le 17/10/05
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C'est surtout que, si on a besoin d'un juge pour défendre son honneur, c'est qu'il ne doit pas être facile à défendre, en effet.
phil6611
phil6611
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Javotte (08 juin 2008 12 h 42) disait:

je lui conseille autre chose :D



proxo?? ;):p
JMF
JMF

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Perso ca ne me choque pas, Internet est assimile a la Presse en ce qui concerne la diffamation. Si le premier venu se permet de dire n'importe quoi sur n'importe qui, notamment quand il y a des enjeux commerciaux, c'est la porte ouverte a toutes les fenetres.
droogies
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JMF PETITE BITE
byron
byron

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C'est pas du secret médical ?
JMF
JMF

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Par exemple, ca c'est soit de la diffamation ( moins que tu le prouves) soit un complexe personnel
JMF
JMF

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Faudrait trouver quelqu'un pour temoigner! ;-)
byron
byron

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Tiens, jmf, on parlait de toi justement... ;)
Tchak-Tchak
Tchak-Tchak

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MDR :D
zerchove
zerchove

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aujourd'hui, JMF est expert en droit du net.

demain avec carambole ils vous expliqueront comme réussir vos mayonnaises si vous etes short sur des derivatives.

jeudi ce sera comment négocier un vittelli turn tout en se tripotant la nouille et en mailant sur son blackberry.

enfin vendredi JMF, Carambole et Byron analyseront la situation politique du Puntland, du Jubaland et de Disney Land à la lumière des derniers rebondissements du monde des médias (à savoir Laurence Ferrari a-t-elle de plus gros seins que PPDA).

Skipass, tous les jours plus près de vous.
JMF
JMF

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Ce qui est bien c'est que TT ca le fait rire qu'on dise de quelqu'un qu'il a une petite bite! ;-)

Remarque; il parait que ca fait rire en cours de récré encore!
droogies
droogies

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JMF PETITE BITE
JMF
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inscrit le 11/11/99
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Ok, j'avoue j'ai une petite bite!
JMF
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inscrit le 11/11/99
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En tous cas c'est assez marrant de savoir que les seuls arguments c'est JMF petite bite! Ca vole haut chez les jeunes de nos jours! ;-)

Y a un petit complexe dans l'air?
zerchove
zerchove

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OUAIS JMF GROSSE BITE
Endorphin
Endorphin

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zerchove (09 juin 2008 16 h 51) disait:

aujourd'hui, JMF est expert en droit du net.
..
enfin vendredi JMF, Carambole et Byron analyseront la situation politique du Puntland, du Jubaland et de Disney Land à la lumière des derniers rebondissements du monde des médias (à savoir Laurence Ferrari a-t-elle de plus gros seins que PPDA).



Attends ca c'et rien.. Par rapport a TGR on est des petits joueurs:

Regardes ca:

Analyse sur la capacite d'israel a frapper l'Iran
tetongravity.com

Analyse sur le type de drogue prise par erreur: PCP, LSD ou DMT?
tetongravity.com

Analyse/conseil de marriage
tetongravity.com

Comparaison ballistiques entre le 7.62X51/45 , 5.56 et .223 et ce qui est le plus efficace pour arreter un assaillant
tetongravity.com

oui TGR est bien un forum de ski ;)

Bref skipasseur il est temps d'elver le niveau de nos analyses geo-climato-politiques. On peut mieux faire ;)

CiscoGoy@
CiscoGoy@

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du grand n'importe quoi si l'on ne pleut plus dire ce qu'on pense on va ou ????????????????????
Mr_Moot
Mr_Moot

inscrit le 17/10/05
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JMF disait:
Si le premier venu se permet de dire n'importe quoi sur n'importe qui, notamment quand il y a des enjeux commerciaux, c'est la porte ouverte a toutes les fenetres.
Ouéééééé, tant qu'il n'y a pas de fric en jeu, c'est pô grâve, les potes :p !
phil6611
phil6611
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Mr_Moot (09 juin 2008 21 h 02) disait:

Ouéééééé, tant qu'il n'y a pas de fric en jeu, c'est pô grâve, les potes :p !



ben quoi? le monde tourne grace au fric et au c*l c'est bien connu :p:p:p:p
CiscoGoy@
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inscrit le 12/12/05
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je croyais que c'était sea, sex and sun :)
JMF
JMF

inscrit le 11/11/99
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J'ai eu a porter plainte pour diffamation en refere dans un cadre professionnel un peu particulier il y a quelques annees contre 12 elus syndicaux et l'UD qui avaient fait un affichage illegal et diffamatoire a mon encontre. Mon avocat avait demande une astreinte par jour d'affichage, des DI et l'article 700 du NCC.

Comme j'ai ete beau joueur, j'ai mis un autocollant de la centrale syndicale concernee sur mon nouveau matos de ski parce que je me souviens avoir negocie a l'epoque cette possibilite avec le DS concerne qui a defaut d'etre tres honnete avait de l'humour ;-)

Bon, c'etait un peu l'epoque de la guerre ouverte, j'ai encore plein d'affichage assez marrant avec le recul et de decisions de justice.
Modo
skipass.com
skipass.com [Modo]

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cordialement

Skipass