sangohan74
sangohan74

inscrit le 03/12/05
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Bonjour tout le monde :)

Voila j'ai du faire un petit crocher en suisse avec la voiture de société pour des raisons professionnel.
Je me suis fait prendre à 97km/h retenu 92km/h sur une route limité à 60km/h soit 32km/h au dessus de la limitation de vitesse et oui le radar ce trouve juste à l’entré de la ville âpres la sortie d’autoroute.
J’habite en France la société est situé aussi en France.
La société à reçu un petit courrier cette semaine où je dois payé environ 500 CHF + les frais.
Qu’elle est les risques de la boite de ne pas déclaré le conducteur ?
Qu’elles sont les risque que moi j’encours ?
Qui doit payer l’amende (moi seul ou l’entreprise et âpres je m’arrange avec elle?)

Merci d’avance pour toutes vos réponses.
JMF
JMF

inscrit le 11/11/99
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Ta boite n'a pas a declare le conducteur.

Ensuite, il me semble que tu ne perds pas de points quand tu es flashe en Suisse (a confirmer)

Apres, si ta boite ne paie pas, ils interdiront l'entree de la voiture en Suisse, mais vu que le proprietaire est une societe, ca devrait etre plus difficile.
3-Rider . : | : . [Jarod]
3-Rider . : | : . [Jarod]

inscrit le 18/12/02
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En France tu payes l'amende (toi, pas l'entreprise) et personne ne perd de points car c'est une voiture de fonction. Pour la Suisse, ça doit au mieux être pareil.
JMF
JMF

inscrit le 11/11/99
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En France, je me suis fais plusieurs fois flasher avec ma voiture de fonction, je n'ai jamais perdu un point, a l'exception des fois ou je me suis fait arreter directement par la marechaussee.

Par contre, par securite, j'ai toujours paye mes timbres amendes en liquide, au cas ou ;-)
sangohan74
sangohan74

inscrit le 03/12/05
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Je rajoute aussi que cette même voiture a eu un accident par un autre conducteur et elle n'est plus en circulation.
3-Rider . : | : . [Jarod]
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inscrit le 18/12/02
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Oui tu ne perds pas de points tant que ça concerne des radars automatiques. Si les méchants policiers t'arrêtent, t'as l'amende et les points dans l'baba. :)
Dayrton
Dayrton

inscrit le 31/07/03
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sangohan74 (28 janvier 2009 15 h 21) disait:

Je rajoute aussi que cette même voiture a eu un accident par un autre conducteur et elle n'est plus en circulation.

Vous faites fort dans ta société ;)
sangohan74
sangohan74

inscrit le 03/12/05
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Dayrton je te le confirme un debut d'anné un peut merdique :(:(
sangohan74
sangohan74

inscrit le 03/12/05
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Oula je ne me suis pas relu ^^

Dayrton je te le confirme un début d'année un peu merdique

Faut-il mieux payé de-suite ou laissé courir un peu?
powpow9
powpow9

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Tu t'en sors vraiment bien avec que 500CHF d'amende pour un tel excès...
el_bodeguero
el_bodeguero

inscrit le 14/08/03
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Stations : 2 avisMatos : 2 avis
sangohan74 (28 janvier 2009 15 h 21) disait:

Je rajoute aussi que cette même voiture a eu un accident par un autre conducteur et elle n'est plus en circulation.


rien a crainde alors
sangohan74
sangohan74

inscrit le 03/12/05
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Même si on ne paie pas ? La société ne risque pas d'avoir des ennuis ?

Ou faut-il mieux attendre un courrier avec AR car la ca reste une simple lettre normal …

Merci pour toutes vos réponses.
Tan Da Boss
Tan Da Boss
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Matos : 4 avis
y a pas des accords bilatéraux entre les deux pays pour les amendes?
si c'est pas le cas t'es tranquille sinon la boite va payer et si elle paye elle va sûrement te faire payer

en tout ça dans la mienne c'est comme ça
jo8374
jo8374

inscrit le 06/12/04
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Matos : 2 avis
Hum, pour un montant de 500 francs suisses, tu peux etre sur qu'ils vont pas te laisser filer et le souci, c'est que si tu ne payes pas, apres tu fais l'équivalent en qqs jours de prison sinon interdit sur le territoire suisse... un skipasseur en avait fait l'expérience je crois...?

C'est donc mieux de payer maintenant... et de te plier aux limitations de vitesse en suisse car y en a de partout des radars et ils changent les boitiers d'un radar à l'autre qd ca leur chante...
Tan Da Boss
Tan Da Boss
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Matos : 4 avis
en même temps rouler à 100 au compteur quand c'est limité à 60 faut assumer après surtout que par rapport à l'excès c'est donne par rapport au tarif suisse
j'ai un collègue qui est passé au tribunal pour un truc dans le meme genre avec 4 mois de retrait de permis + amende + frais de tribunaux
jojoski
jojoski
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500 CHF ? c'est donné !

/forums/divers/blahblah/sujet-96414.0.html#0

moi le courrier était arrivé directement au commissariat de police de mon quartier qui m'avait convoqué sans m'indiquer le motif ......
...après paiment de la partie pénale je n'ai pas eu de nouvelle pour la partie administrative (suspension permis en suisse + nouveaux frais) mais méfiance j'ai lu que là dessus ils prennent parfois leur temps .

Le problème pour toi est que si les tenaces suisses arrivent à poursuivre la boite (ils le font plus pour les départements limitrophes) et que ça aboutit après expiration de quelques délais , j'imagine la hausse de la facture.....
JMF
JMF

inscrit le 11/11/99
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Je trouve sympa ce principe de payer une amende quand on fait des excès de vitesse.

Comme ca, quand on a un gros portefeuille, on peut rouler bien au dela des limitations et on emmerde tous ces radars et ces pauvres qui sont obligés de respecter les limitatiions....De toute façon, ils ont des petites voitures, donc le problème ne se pose pas
jojoski
jojoski
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Pour ça il faut un TRES gros portefeuille chez nos voisins !
lematin.ch

et le PV à 170 000 euros en Finlande , qui dit mieux ?
info-finlande.fr

Exilatu
Exilatu

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JMF (29 janvier 2009 21 h 28) disait:

Je trouve sympa ce principe de payer une amende quand on fait des excès de vitesse.
...
...De toute façon, ils ont des petites voitures, donc le problème ne se pose pas

Effectivement avec ta voiturette tu peines à passer le 45 km/h donc tu risque rien même en agglomération...
karamazofaucunlien
karamazofaucunlien
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Matos : 8 avis
jojoski (29 janvier 2009 20 h 59) disait:

j'ai lu que là dessus ils prennent parfois leur temps .


Ben c'est des Suisses, y'a une réputation à assurer quand même. :D
Mr_Moot
Mr_Moot

inscrit le 17/10/05
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jojoski disait:
au commissariat de police de mon quartier qui m'avait convoqué sans m'indiquer le motif
"Affaire vous concernant". Ils ne mettent jamais quoi que ce soit d'autre.
sangohan74
sangohan74

inscrit le 03/12/05
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Merci pour toutes vos réponses.
Seulement je n’ai pas forcement la réponse a ce que j’attendais :)

Je vais vite récapituler l’affaire :
Je me suis fait prendre avec une voiture de fonction à +37 retenu 32 km/h ce qui est énorme je l’avoue et je susi en tort :(.
Ma boite a reçu une lettre avec la d’énonciation du conducteur à remplir sous 20 jours en simple courrier 2 mois âpres l’infraction.
La même voiture a eu un accident et n’est plus en circulation, elle est à la casse.

Mas questions sont :

Si la boite ne dénonce pas le conducteur mais que celle si paye et que âpres je m’arrange avec elle, Est ce qu'il abbandonne les recherches et tout le reste tombe a l’eau ou va-t-il y avoir une enquête sur le qui conduise a cette heur la ?

Si je ne paye pas qu’elles sont les risques encourus ?

L’interdiction de territoire est basée sur quoi ?
1 : La plaque de la voiture (elle est HS donc rien a craindre)
2 : L’identité du conducteur (si il me dénonce pas rien a craindre)
3 : L’entreprise (la ca craint ^^)

Faut t-il mieux laissé courir pour le moment ou pas?

Merci d’avance
benzonico
benzonico

inscrit le 12/02/06
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En mm tps, si tu admets etre en tort, tu peux peut etre juste prendre tes responsabilité pour de vrai et assumer jusqu'au bout non ?
jeankiski
jeankiski
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je pense que tu devrais faire le mort.

si tu as des problèmes, tu nous dis, comme ça, on saura quoi faire si ça nous arrive.

merci d'avance
francis2
francis2

inscrit le 19/09/08
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jeankiski (30 janvier 2009 13 h 49) disait:

je pense que tu devrais faire le mort.
+1, d'ailleurs si t'as besoin d'un coup de main c'est assez simple, un peu de béton aux pieds dans le lac de genève et c'est fait !
carambole
carambole

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3-Rider . : | : . [Jarod disait:
(28 janvier 2009 15 h 07)]
En France tu payes l'amende (toi, pas l'entreprise) et personne ne perd de points car c'est une voiture de fonction. Pour la Suisse, ça doit au mieux être pareil.


tu ne perds pas de point si TU NE DECLARES PAS QUI EST LE CONDUCTEUR !!!

parce que si tu remplis le PV tu perds des points !

et n'importe qui peut payer l'amende.
phil6611
phil6611
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3-Rider . : | : . [Jarod disait:
(28 janvier 2009 15 h 07)]
En France personne ne perd de points car c'est une voiture de fonction.



pas chez T***L, non seulement tu payes mais en prime, notre cher employeur nous dénonce avec plaisir aux forces de l'ordre c'est ce qu'ils appellent la "T***L attitude"
il faut respecter le code de la route!
du coup lorsque l'on m'appelle d'astreinte je prend un malin plaisir à rouler en dessous de la vitesse maxi et je me régale de leur dire que je respecte leur doctrine, en fait une façon de dire que je les emmerde copieusement!!
phil6611
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Statut : Gourou
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sangohan74 (29 janvier 2009 10 h 37) disait:

car la ca reste une simple lettre normal …



pas de recommandé? alors le courrier n'existe pas! mais j'espère que ta boîte a un bon avocat ça peut toujours serviir ;)
Ouatitm
Ouatitm

inscrit le 15/05/04
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sangohan74 (29 janvier 2009 10 h 37) disait:

Même si on ne paie pas ? La société ne risque pas d'avoir des ennuis ?

Ou faut-il mieux attendre un courrier avec AR car la ca reste une simple lettre normal …

Merci pour toutes vos réponses.
.

Ne t'occupes même pas de l'AR, pas AR. Pour obtenir l'adresse de la société au nom de laquelle le véhicule était immatriculé, les Helvètes ont déclenché une recherche officielle en préfecture.
C'est donc la Pref qui leur a communiqué ton adresse ;)

Il n'y aura aucun retrait de point ( il n'y a pas encore d'accord franco-suisse de dénonciation ) mais si tu ( où ta société ) ne payes pas, 2 cas :

Ta société te dénonce ( avec le papier reçu en courrier simple ) et au premier contrôle de ton identité, même hors boulot c'est règlement immédiat de l'arriéré plus frais sinon souci : véhicule sous séquestre etc...
(Panis à sa F430 sous séquestre en attendant le verdict :-) )

Ta société ne te dénonces pas et au premier côntrole d'un véhicule de celle-ci, règlement immédiat etc...

Bon si c'est ton boss en week end avec sa cop à Zermatt, c'est à toi de voir si il a le sens de l'humour.
sangohan74
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inscrit le 03/12/05
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Et les frais s’élève à combien environ ?
si on n e fait pas de chichi et que l'on paie sans rien dire...
Bernie
Bernie

inscrit le 26/09/02
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en france, si tu ne déclares pas le nom du conducteur, c'est le patron (ou la personne en charge de la flotte de véhicules) qui perd des points.
j'ai eu le cas.
Tan Da Boss
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Bernie (30 janvier 2009 23 h 36) disait:

en france, si tu ne déclares pas le nom du conducteur, c'est le patron (ou la personne en charge de la flotte de véhicules) qui perd des points.
j'ai eu le cas.


ben tu t'es fait entubé
si c'était le cas le boss de ma boite aurait même plus le droit de marcher chez lui avec les douzaines de points non déclarées!
Tan Da Boss
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sangohan74 (30 janvier 2009 20 h 36) disait:

Et les frais s’élève à combien environ ?
si on n e fait pas de chichi et que l'on paie sans rien dire...


au prix de ton amende non?
carambole
carambole

inscrit le 04/01/04
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Bernie (30 janvier 2009 23 h 36) disait:

en france, si tu ne déclares pas le nom du conducteur, c'est le patron (ou la personne en charge de la flotte de véhicules) qui perd des points.
j'ai eu le cas.


Strictement impossible si le véhicule est au nom de la société ou d'une société de leasing !
jojoski
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sangohan74 (30 janvier 2009 20 h 36) disait:

Et les frais s’élève à combien environ ?
si on n e fait pas de chichi et que l'on paie sans rien dire...


Pour mon amende que j'ai payé sans trainer ça faisait cher pour les frais d'enveloppe et de timbre ;) : j'avais 340 CHF de frais "administratifs " divers en plus de l'amende de 800 chf .

(sans compter les 15 j amende à 100 chf par jour avec sursis ni les 30 euros de frais de virement bancaire ..) + de détail sur mon topic dont j'ai collé le lien plus haut .
ak
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powpow9 (28 janvier 2009 17 h 57) disait:

Tu t'en sors vraiment bien avec que 500CHF d'amende pour un tel excès...



chui d'accord avec ça .-)

et en suisse y a pas de points...

mais une brigade volante de plsu en plus sur les dents depuis qu'il y a plus de douane ;-)
phil6611
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ak (31 janvier 2009 11 h 42) disait:



mais une brigade volante



la chasse ouvre quand? ;)
ak
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ça dépend du gibier chassé... :-) pourcertains elle est déjà ouverte ;-)
phil6611
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c'est pas mieux qu'en france alors!!
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cordialement

Skipass